Réglement Intérieur

Règlement intérieur

Le Cercle d'Escrime d’Aix les Bains est une association de type « loi 1901 ». Conformément aux statuts de l’association, le présent règlement intérieur complète et précise ces statuts et a valeur de règle de vie et de fonctionnement du club.

 L'adhésion au club entraîne l'acceptation et le respect de toutes les clauses de ce règlement.

ARTICLE 1 : ADHESION AU CEAB

Seul peut prendre part aux activités du club, un adhérent inscrit régulièrement et à jour de sa cotisation. Les cotisations sont versées, en une fois, à l’inscription. Avec accord du bureau, le paiement peut être effectué en trois fois. Le premier versement inclut obligatoirement le prix de la licence.

Le club est ouvert à tous à partir de 3 ans, après consultation de l’encadrement sportif. L’adhésion n’est acquise qu’à compter de la validation par le Conseil d’Administration de l’association, et sous réserve du bon règlement de la cotisation annuelle, de la licence, de la remise d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’escrime sportive en entraînement et en compétition, daté de moins de 3 mois au moment de l’inscription.

La cotisation est due lors de l'inscription, pour l'année scolaire en cours et ne peuvent donner lieu à aucun remboursement, notamment en cas d’abandon en cours de saison, sauf dans certains cas de force majeure qui devront alors être constatés et validés par le Conseil d’Administration du CEAB (par exemple : déménagement lointain non prévisible, invalidité de longue durée, maladie grave - sur présentation d'un certificat médical de contre-indication à la pratique de l'escrime). Toutefois, le coût de la licence, de l'assurance et de l'affiliation à la Fédération Française d'Escrime ne pourra en aucun cas être remboursé.

Il ne peut être procédé à aucune remise de principe sur le montant de la cotisation, des frais, ni de la licence et de l’assurance obligatoires, même en cas d’inscription en cours de saison. Toute demande de remise sur le montant de la cotisation ou des frais doit être motivée et justifiée et adressée au Conseil d’Administration du CEAB, seul habilité à statuer sur cette demande.

Le non-paiement de la cotisation peut entraîner l’exclusion de l’adhérent. Les problèmes particuliers doivent être exposés au Président du Club d’Escrime.

ARTICLE 2 : JOURS ET HORAIRES DES COURS

Les horaires d'entraînement sont le fait de la mise à disposition des installations par les collectivités. Toute interruption momentanée ou définitive au cours de la saison ou changement d'horaires du fait des collectivités ne pourront être imputés au CEAB

Les horaires d'entrainements et de compétitions sont affichés à la salle d'armes ou sur le site internet officiel du club:

Les parents et accompagnants sont tenus de vérifier la présence d’un enseignant avant de laisser leur enfant à la salle d’armes. La responsabilité du CEAB ne peut être engagée en dehors des heures de cours et à l’extérieur de la salle d’armes.

Les adhérents, parents, responsables légaux et accompagnateurs sont priés d’accorder de l’importance au respect des horaires de début et de fin des cours : il est important pour la préparation des tireurs d’être présent 15 minutes avant le début du cours, afin de s’équiper. Il est demandé de prévenir en cas d'absence par téléphone ou e-mail.

Les parents et accompagnateurs des adhérents peuvent assister aux cours, sous réserve de ne pas interférer dans le bon déroulement des cours.

ARTICLE 3 : MATERIEL DU CEAB

Une tenue règlementaire aux normes de la Fédération Française d’Escrime est obligatoire lors de tous les entraînements et les compétitions.

Le matériel mis à disposition des adhérents doit être respecté et rangé dans le local de stockage dédié, dès la fin de chaque cours.

Tout escrimeur qui casse, perd ou détériore le matériel mis à disposition par le club sera tenu de le rembourser ou de le réparer, selon un barème tarifaire établi par le Conseil d’Administration du CEAB.

ARTICLE 4 : DISCIPLINE

Une bonne tenue dans la salle est exigée de chaque adhérent. Toute attitude ou geste mettant en danger les autres adhérents peuvent faire l’objet d’une mesure disciplinaire. Cette dernière pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion définitive prononcée par le bureau représenté par le président.

L’utilisation du matériel d’escrime, personnel ou appartenant au club, ne peut s’effectuer qu’en présence d’un Maître d’Arme ou d’un Prévôt.

La tenue d’escrime est obligatoire. Elle devra être conforme aux normes exigées en compétition. Les chaussures seront des chaussures de type « sport en salle », propres, réservées à la pratique du sport. Le combat sans masque est absolument interdit. Le port du pantalon est obligatoire. Dans les cours d’initiation on admettra, provisoirement, un pantalon de survêtement (short, bermuda, pantacourt sont interdits).

La licence fédérale inclut l’assurance des pratiquants sous réserve du certificat médical annuel de non-contre-indication à la pratique de l’escrime, certificat devant inclure la pratique de la compétition et le simple sur classement. Les membres sont tenus d’assurer leur responsabilité pour les trajets et activités non couvertes par la licence.

La prise en charge des tireurs se fait au début de la séance d’entraînement. Les jeunes tireurs doivent être accompagnés à la salle et repris à la salle à l’issue de l’entraînement. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident en dehors des activités d’entraînements.

Toute dégradation du matériel du club ou celui d’un autre tireur, entraînera le paiement des frais de remise en état. Une dégradation volontaire entraînera le passage du responsable devant le bureau qui décidera des sanctions. Pour les armes prêtées, par le club, en cas de casse accidentelle de la lame au cours d’un assaut, le remplacement de la lame est à la charge du tireur.

Tout manquement à ces règles élémentaires sera passible de sanctions ou d’exclusion définitive du CEAB, dans les conditions prévues par les statuts de l’association, sans que l’adhérent exclu ou son représentant légal ne puisse prétendre à un quelconque remboursement ou une quelconque indemnité.

ARTICLE 5 : COMPETITION

La participation aux compétitions est conseillée à ses membres par le CEAB, après avis du Maître d'Armes.

La présentation de la Licence FFE est obligatoire lors d’une compétition. Les frais d'inscription demandés aux compétiteurs sur place sont à la charge du compétiteur. Les frais de déplacement et ou de logement en compétition sont également à la charge du compétiteur. Le Conseil d’Administration est seul compétent pour décider ou non d’une participation partielle ou totale aux frais d’inscriptions et de déplacement engagés par les compétiteurs du CEAB.

Les adhérents sont invités à se renseigner au préalable auprès des dirigeants du Club pour connaître la décision prise pour chaque compétition.

Les frais d’inscription à une épreuve restent dus par l’adhérent en cas d’absence non excusée à cette compétition.

Lors d'une compétition, vous devez porter la tenue officielle du CEAB, en tant que représentant du cercle d'escrime d'Aix les Bains, vous devez adopter un comportement exemplaire et respectueux des adversaires, des spectateurs, des organisateurs, du matériel et des infrastructures.

Les parents et accompagnateurs des adhérents lors d’une compétition sont priés de respecter les membres et représentants des autres clubs, de l’organisation et de manière générale de respecter les consignes d’organisation en place, notamment en cas d’interdiction d’accès du public auprès des pistes. Ils ne doivent pas interférer dans le bon déroulement des compétitions.

ARTICLE 6 : URGENCES MEDICALES

L’adhésion au CEAB implique l’autorisation de l’adhérent, de ses parents ou représentants légaux pour que le Maître d’Armes ou les dirigeants du CEAB prennent toutes mesures d’urgence médicale, faire procéder à tous transports d’urgence, faire prodiguer tous les soins et/ou interventions par des personnes compétentes qui pourraient être nécessités par l’état de santé de l’adhérent en cas d’accident, de malaise ou d’urgence médicale.

ARTICLE 7 : SITE INTERNET – PHOTOGRAPHIES ET VIDEOS

L'adhérent, par son inscription, accepte d’être filmé et photographié à visage couvert ou découvert dans le cadre des activités du club. L’adhérent autorise le CEAB à diffuser ces images sur le site internet et tout support de communication édité par le club, et leur accorde tout droit de représentation du ou des films et photographies ainsi réalisé(s).

ARTICLE 8 : DISPOSITIONS GENERALES

L'adhésion au club entraîne l'acceptation et le respect de toutes les clauses de ce règlement intérieur ainsi qu’aux autres obligations et devoirs indiqués dans les statuts de l’association. Tout manquement à ces dispositions est passible des sanctions prévues par les statuts de l’association allant jusqu’à une exclusion définitive. Le CEAB se réserve le droit de modifier le présent règlement sans préavis et avec mise en œuvre immédiate ; le règlement ainsi modifié devant être toutefois soumis au vote lors de l’Assemblée Générale Ordinaire la plus proche sans effet suspensif.

En cas de litige avec l’association pour lequel aucune solution amiable ne serait trouvée, seul le tribunal d’instance sera compétent.

L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an. Elle est composée de tous les adhérents inscrits régulièrement et à jour de leurs cotisations. Les adhérents mineurs sont représentés par leurs responsables légaux. Elle vote le rapport moral, le rapport financier et le budget prévisionnel. Elle élit le conseil d’administration.

Règlement intérieur adopté en assemblée générale  le   25/01/2014   à Aix les Bains.